Une décision finale dans un délai de douze mois
Il est parfois primordial pour certains déposants, souvent pour des raisons économiques, d’obtenir rapidement une décision relative à leur demande de brevet. Aussi, et à l’instar du programme « PACE » de l’Office Européen des Brevets, l’USPTO propose une procédure d’examen accélérée. Ce programme, nommé « Track One », vous permet d’obtenir une décision dans un délai d’environ douze mois.
Ce programme, qui concerne essentiellement les nouvelles demandes de brevet, peut également être appliqué aux demandes existantes au moment du dépôt d’une requête « RCE » (« requête en poursuite d’examen »).
Notamment, si le déposant souhaite accélérer l’examen d’une demande en instance qui n’est pas encore mûre pour le dépôt d’une RCE, l’alternative est de déposer une demande de continuation dans le cadre du programme « Track One ».
Le coût de 4000 $ associé à cette procédure reste élevé. Toutefois, les petites et micro-entités peuvent bénéficier de réductions substantielles.
Nous avons eu, au sein du cabinet IP TRUST, des retours d’expérience très positifs sur ce programme et recommandons fréquemment à nos clients de recourir à ce programme.
Toute l’équipe d’IP TRUST reste à votre entière disposition pour échanger sur ce sujet.
IP TRUST