Newsletters

Newsletters d’IP TRUST

Mai 2019

  • Les dispositions du nouveau régime d’imposition des produits de cession Lire la suite
  • Ventes aux enchères de marques Lire la suite
  • Actif incorporel ou charge ? Lire la suite
  • Mise en conformité du régime spécial d’imposition des brevets Lire la suite
  • Vous exploitez des droits de propriété industrielle en Chine ? Lire la suite
  • Déclaration IRPP de 2019 (pour les revenus de 2018) Lire la suite
  • Quelques statistiques sur la PI à avoir en tête Lire la suite
  • Les contrats de PI dans le contexte du Brexit Lire la suite
  • Protection des inventions en Biotech : quand l’AI s’en mêle Lire la suite
  • L’expression « Gilets Jaunes » peut-elle devenir une marque ? Lire la suite

Mars 2018

Décembre 2017

  • SAVE THE DATE ! Prix Marius Lavet, 19 mars 2018 18h à la Maison des Arts & Métiers Lire la suite
  • La théorie de la multiplicité des formes en matière de modèles Lire la suite
  • Brevets européens en Tunisie depuis le 1er décembre Lire la suite
  • Audit de vos sites internet Lire la suite
  • La marque « Scootlib » n’appartient plus à la ville de Paris Lire la suite
  • Apport de brevets en capital de société Lire la suite
  • Le statut de « Small entity », ce n’est pas pour la vie Lire la suite
  • Brevetabilité des produits obtenus par un procédé essentiellement biologique…suite Lire la suite
  • IP TRUST se développe au Maroc •• PULSE.PARTNERS Lire la suite
  • Les nouveautés de la marque de l’Union Européenne en 3 points Lire la suite

Juin 2017

  • Le renouvellement d’une marque de l’Union européenne par étape ? Lire la suite
  • Le diable se cache dans les détails… des contrats PI Lire la suite
  • Quelles sont les limites d’un contrat de prestation d’Etudes ?  Lire la suite
  • La CNIL puis Bruxelles sanctionnent Facebook Lire la suite
  • Blockchain• Avènement de la blockchain et appropriation de la technologie par le législateur Lire la suite
  • Blockchain• La blockchain et le droit de la propriété intellectuelle Lire la suite
  • Blockchain• Blockchain et smart contracts, quid de la suppression du tiers de confiance ? Lire la suite
  • Participation de  Pierre Breesé au Think tank sur les stratégies de PI Lire la suite
  • MECCANO® – La métaphore qui a sauvé l’éditeur du journal Le Point Lire la suite
  •  L’adresse IP est-elle une donnée à caractère personnel ? Lire la suite
  • Nouveau règlement européen sur la protection des données : se mettre en conformité ! Lire la suite
  • Quid de l’application de la TVA aux opérations réalisées sur les Brevets ? Lire la suite
  • IP TRUST, parrain du concours de création d’entreprises à la réunion Lire la suite
  • Genopole 2017 :  vos candidatures jusqu’au 2 Oct 2017 Lire la suite
  • Qui pourra exploiter la technologie CRPSR/Cas9 aux États-Unis? …suite… Lire la suite

Janvier 2017

  • Les contrats en anglais ont ils une valeur juridique en France ? Lire la suite
  • Qui pourra exploiter la technologie CRPSR/Cas9 aux Etats-Unis?Lire la suite
  • BREXIT : quelles conséquences pour la propriété industrielle ? Lire la suite
  • Formulaire CIR 2069–A-SD. NEFTYS peut financer votre CIR Lire la suite
  • Opposition à l’encontre de demande d’enregistrement de marque en France Lire la suite
  • IOT : le monde des objets connectés Lire la suite
  • Brevetabilité de produits obtenus par un procédé essentiellement biologique Lire la suite
  • Le bonheur au travail – Claire Vinchon, Small IZ Beautiful Lire la suite

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