Newsletters d’IP TRUST

Octobre 2019

• Urgence avant la fin 2019 ! Conséquences de la loi de finance 2019 sur les déductions de frais de demandes de brevets de leur IRPP ou au titre des BNC • Alain Kaiser et Claudine Kauffmann
• Le point sur le « BREXIT » • Sébastien Lepère et Emeline Gelin
• Tribune : Intelligence artificielle, propriété intellectuelle et enjeux éthiques • Ikram Lisa Baba Ali Turqui Entretiens avec Pierre Breese & Sylvain Allano
• Paquet marques • Sébastien Lepère
• L’entrée du Canada et du Brésil dans le système international des marques • Emeline Gelin
• Cahier de laboratoire numérique LabLock, premiers retours d’expérience • Pierre Breese & Sylvain Allano
• Cap Femina 2019 ou comment germent des idées conduisant au dépassement de soi !  • Maryse Dulout & Claudine Pedro

Juillet 2019

• Etat de la technique et secret de l’invention • Alexandre Delye
• G3/19 – Brevetabilité des produits obtenus par un procédé essentiellement biologique : Le Président de l’OEB interroge la Grande chambre de recours • Elsa Martin-Touaux
• L’invalidation des titres de la propriété intellectuelle en Chine • Sha Liu
• La Saisie-Contrefaçon • Maryse Dulout
• Nouvelle parution : Publication du livre Évaluation des actifs technologiques, des innovations et des inventions par Pierre BREESE & Alain KAISER – juillet 2019.
• La forme, l’apparence, le design de vos produits : pensez à la protection par les dessins & modèles ! • Emeline Gelin

Mai 2019

• Les dispositions du nouveau régime d’imposition des produits de cession Lire la suite
• Ventes aux enchères de marques Lire la suite
• Actif incorporel ou charge ? Lire la suite
• Mise en conformité du régime spécial d’imposition des brevets Lire la suite
• Vous exploitez des droits de propriété industrielle en Chine ? Lire la suite
• Déclaration IRPP de 2019 (pour les revenus de 2018) Lire la suite
• Quelques statistiques sur la PI à avoir en tête Lire la suite
• Les contrats de PI dans le contexte du Brexit Lire la suite
• Protection des inventions en Biotech : quand l’AI s’en mêle Lire la suite
• L’expression « Gilets Jaunes » peut-elle devenir une marque ? Lire la suite

Mars 2018

• L’adoption prochaine du “Paquet marques” Lire la suite
• Brevets européens au Cambodge Lire la suite
• Le droit à l’image existe pour toute personne Lire la suite
• “PITCH” : le terme que tout le mode s’arrache Lire la suite
• Protégez la e-réputation de votre marque ! Lire la suite
• Le Brexit et les marques et dessins/modèles de l’UE : du nouveau ! Lire la suite
• TVA et cessions de brevets Lire la suite
• Quelle est la valeur juridique des symboles ™ et ® ? Lire la suite
• Quid des droits sur l’invention en cas de cession d’actifs ? Lire la suite

Décembre 2017

• SAVE THE DATE ! Prix Marius Lavet, 19 mars 2018 18h à la Maison des Arts & Métiers Lire la suite
• La théorie de la multiplicité des formes en matière de modèles Lire la suite
• Brevets européens en Tunisie depuis le 1er décembre Lire la suite
• Audit de vos sites internet Lire la suite
• La marque « Scootlib » n’appartient plus à la ville de Paris Lire la suite
• Apport de brevets en capital de société Lire la suite
• Le statut de « Small entity », ce n’est pas pour la vie Lire la suite
• Brevetabilité des produits obtenus par un procédé essentiellement biologique…suite Lire la suite
• IP TRUST se développe au Maroc •• PULSE.PARTNERS Lire la suite
• Les nouveautés de la marque de l’Union Européenne en 3 points Lire la suite

Juin 2017

• Le renouvellement d’une marque de l’Union européenne par étape ? Lire la suite
• Le diable se cache dans les détails… des contrats PI Lire la suite
• Quelles sont les limites d’un contrat de prestation d’Etudes ?  Lire la suite
• La CNIL puis Bruxelles sanctionnent Facebook Lire la suite
• Blockchain• Avènement de la blockchain et appropriation de la technologie par le législateur Lire la suite
• Blockchain• La blockchain et le droit de la propriété intellectuelle Lire la suite
• Blockchain• Blockchain et smart contracts, quid de la suppression du tiers de confiance ? Lire la suite
• Participation de  Pierre Breesé au Think tank sur les stratégies de PI Lire la suite
• MECCANO® – La métaphore qui a sauvé l’éditeur du journal Le Point Lire la suite
•  L’adresse IP est-elle une donnée à caractère personnel ? Lire la suite
• Nouveau règlement européen sur la protection des données : se mettre en conformité ! Lire la suite
• Quid de l’application de la TVA aux opérations réalisées sur les Brevets ? Lire la suite
• IP TRUST, parrain du concours de création d’entreprises à la réunion Lire la suite
• Genopole 2017 :  vos candidatures jusqu’au 2 Oct 2017 Lire la suite
• Qui pourra exploiter la technologie CRPSR/Cas9 aux États-Unis? …suite… Lire la suite

Janvier 2017

• Les contrats en anglais ont ils une valeur juridique en France ? Lire la suite
• Qui pourra exploiter la technologie CRPSR/Cas9 aux Etats-Unis?Lire la suite
• BREXIT : quelles conséquences pour la propriété industrielle ? Lire la suite
• Formulaire CIR 2069–A-SD. NEFTYS peut financer votre CIR Lire la suite
• Opposition à l’encontre de demande d’enregistrement de marque en France Lire la suite
• IOT : le monde des objets connectés Lire la suite
• Brevetabilité de produits obtenus par un procédé essentiellement biologique Lire la suite
• Le bonheur au travail – Claire Vinchon, Small IZ Beautiful Lire la suite