Aux États-Unis, il existe deux mécanismes principaux pour accélérer l’examen des brevets : l’examen prioritaire et l’examen accéléré.

Examen prioritaire

Si vous avez besoin de faire avancer vos idées rapidement, l’examen prioritaire Track One de l’USPTO vous permettra d’obtenir une décision finale dans un délai d’environ douze mois. L’USPTO propose la procédure Track One pour l’examen prioritaire de vos demandes de brevets d’utilité et de brevets de plantes. La “Track One” donne à votre demande un statut spécial avec moins d’exigences que le programme d’examen accéléré actuel et sans avoir à effectuer une recherche préalable à l’examen.

Pour avoir accès à l’examen prioritaire, il est nécessaire de soumettre un formulaire le jour même du dépôt d’une demande ou avant qu’une première action de l’office ne soit émise après le dépôt d’une demande de poursuite de l’examen (CRE). Le formulaire certifie que la demande ne contient pas, et ne sera pas modifiée pour contenir, plus de quatre revendications indépendantes, plus de 30 revendications au total, ou toute revendication dépendante multiple, au moins tant que la demande fait l’objet d’un examen prioritaire. Une taxe gouvernementale de 2 000 dollars est également exigée. L’examen prioritaire n’est pas disponible pour les entrées en phase nationale des demandes PCT.

Examen accéléré

Si votre demande de brevet a déjà été déposée sans demande d’examen prioritaire Track One lors du dépôt, il est possible de demander un examen accéléré, qui est disponible pour les situations suivantes

  • (1) les demandes qui se qualifient dans le cadre de l’ « Autoroute du traitement des brevets » (Patent Prosecution Highway – PPH »),
  • (2) les demandeurs dont l’état de santé révèle qu’ils pourraient ne pas être disponibles pour aider à la poursuite de la procédure si la demande devait se dérouler normalement,
  • (3) les demandes pour lesquelles au moins un inventeur est âgé de 65 ans ou plus,
  • (4) les demandes d’inventions qui améliorent matériellement la qualité de l’environnement en restaurant ou en maintenant des éléments essentiels au maintien de la vie (par exemple, l’air, l’eau, le sol),
  • (5) les demandes d’inventions qui contribuent matériellement à la découverte, au développement ou à la conservation des ressources énergétiques (par exemple, développement des combustibles fossiles, de l’hydrogène, de l’énergie nucléaire, de l’énergie solaire, etc).
  • (6) les inventions liées à la lutte contre le terrorisme (par exemple, la détection d’explosifs, les systèmes de sécurité, les barricades de véhicules, etc.)

Pour obtenir un examen accéléré, il est nécessaire de déposer une demande spéciale exposant la raison pour laquelle l’examen accéléré est justifié, et toute preuve à l’appui requise pour établir cette raison. Aucun frais gouvernemental n’est exigé dans ces cas.

Autres possibilités

Pour la demande de brevet, qui ne se trouve dans aucune des deux situations ci-dessus, il pourrait y avoir d’autres solutions. Avant la publication de la demande de brevet américain, il est possible de déposer une demande de continuation qui est une copie de la première demande de brevet américain déposée en même temps qu’une demande d’examen prioritaire, puis d’abandonner expressément la première demande de brevet américain déposée avec une demande de remboursement. Cela donnerait à la continuation la même date de priorité, vous permettrait d’accélérer l’examen de la continuation et de récupérer la plupart des coûts de la première demande de brevet américain déposée.

Sha Liu-Lecallier